Demande publiée - Marque en non vigueur

« CLE EN DEVELOPPEMENT DURABLE DU TEMPS DE LA VIE AU TEMPS DU VIVANT » C D2TV D2TV
Association pour la Promotion de l'Invention et de la Création – APRIC, Loi 1901

Numéro de dépôt :
4278621
Date de dépôt :
09/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/06/2026
« CLE EN DEVELOPPEMENT DURABLE DU TEMPS DE LA VIE AU TEMPS DU VIVANT » C D2TV D2TV de pour la Promotion de l\'Invention et de la Création – APRIC

Présentation de la marque « CLE EN DEVELOPPEMENT DURABLE DU TEMPS DE LA VIE AU TEMPS DU VIVANT » C D2TV D2TV

Déposée le 9 juin 2016 par l'association loi 1901 pour la Promotion de l'Invention et de la Création – APRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « « CLE EN DEVELOPPEMENT DURABLE DU TEMPS DE LA VIE AU TEMPS DU VIVANT » C D2TV D2TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016. .

Le déposant est l'association loi 1901 pour la Promotion de l'Invention et de la Création – APRIC domicilié(e) 18 rue du Petit Pont - 78310 - MAUREPAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Secrétariat APRIC, AGOT Aimé domicilié(e) 18 rue du Petit Pont - 78310 - MAUREPAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 42

pour la Promotion de l'Invention et de la Création – APRIC a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE REGIONALES DE DEVELOPPEMENT DURABLE D'INTERET POPULAIRE , MDD « Miss Développement Durable » , J'AIDE « Jardins Aiducation Entreprise » , forum Communauté d'Agglomérations des Communes de France métropolitaine & Outre-Mer , GALA DE LA RECHERCHE DE L'INVENTION ET DE L'INNOVATION G.R.E.C.I.N.O.V. , BOURSE EUROPEENNE DE L'INNOVATION E.I.B.


Association pour la Promotion de l'Invention et de la Création – APRIC, Loi 1901 - 18 rue du Petit Pont - 78310 - MAUREPAS - France


Secrétariat APRIC, AGOT Aimé - 18 rue du Petit Pont - 78310 - MAUREPAS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

« Clé en « Développement Durable du Temps de la Vie (C – D2TV) au Temps du vivant (D2Tv) » ou Clé de la Liberté d'accès à la méthode « Travaillons ensemble : TEN » avec obligation de résultats innovants et transmissibles de génération en génération. Cette classe comprend : machines-outils ; moteurs, exceptés ceux destinés aux véhicules terrestres ; accouplement et organes de transmission à l'exception de ceux destinés aux véhicules terrestres également ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Machines agricoles machines d'aspiration à usage industriel ; machine à travailler le bois ; machine de manipulation industrielle ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; machines à pompes perceuses électriques à main ; machines tondeuses ; bouldozeurs ; machines à broyer ; ascenseurs ; machines centrifugeuses ; machines à tisser, à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver, à trier pour l'industrie ; machine de cuisine électrique ; machines à scier, robots en machines ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Cette classe relève de l'unique méthode : « Travaillons ensemble : TEN », celle de la transmission de génération en génération. Elle comprend : construction d'édifices permanents, de routes, de ponts, de ports… Informations en matière de construction. Elaboration et direction de travaux de construction ; maçonnerie. Travaux de plâtrerie, de plomberie. Travaux de couverture de toits. Service d'étanchéité de construction. Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments, d'édifices extérieurs o et ou de fenêtres. Nettoyage et entretien de véhicules. Désinfection. Dératisation. Rénovation et blanchisserie de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir et des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Installation, entretien et réparation de machines, d'ordinateurs, d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Cette classe comprend : recherches, évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques ; conceptions et développement des produits de logiciels ; services juridiques. Recherche er développement de nouveaux produits pour tous. Etudes et créations de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Invention et élaboration, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversions de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôles technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme industriel. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.